Votre recherche : "pv assemblée générale d'une sci suite au décès du gérant" @ Formulaires

Résultats : 109

1	Kbis avant le transfert	23-11-2016
2	Convocations AGE -Transfert du siège social d'une SCI en Italie	08-03-2016
3	Texte des résolutions-Transfert du siège social d'une SCI en Italie	08-03-2016
4	Procès-Verbal AGE -Transfert du siège social d'une SCI en Italie	08-03-2016
5	Feuille de présence -Transfert du siège social d'une SCI en Italie	08-03-2016
6	Annonce Légale -Transfert du siège social d'une SCI en Italie	08-03-2016
7	Formulaire M2-Transfert du siège social d'une SCI en Italie	08-03-2016
8	Formulaire M'-Transfert du siège social d'une SCI en Italie	08-03-2016
9	Procuration Modèle de procuration	05-09-2018
10	Convocation Modèle de convocation	06-03-2018
11	Procuration Modèle de Procuration	05-09-2018
12	Texte des résolutions Modèle de texte des résolutions	06-03-2018
13	Procès-Verbal d'Assemblée Extraordinaire Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Extraordinaire	06-03-2018
14	K-bis prima del trasferimento	09-02-2021
15	Exemple N.2 des comptes annuels déposés en France Verbal Assemblée - Comptes annuels - annexe	21-01-2020
16	Exemple n.1 des comptes annuels déposés en France Verbal Assemblée - Comptes annuels - Annexe	21-01-2020
17	Modèle de Procuration pour la Dissolution d'une SCI	05-09-2018
18	Modèle de Procuration pour le SIP Modèle de Procuration pour le Service des Impôts des Particuliers pour la Constitution d'une SCI	05-09-2018
19	Modèle de Procuration pour la Constitution d'une SCI	05-09-2018
20	Feuille de présence Modèle de feuille de présence	06-03-2018
21	Convocation Modèle de convocation	07-12-2017
22	Modèle de Convocation - AGO de distribution de dividendes	01-08-2017
23	Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire pour le transfert du siège de l'établissement secondaire d'une SAS traduit en italien	20-07-2017
24	Atto di scissione di una SPA	27-04-2017
25	Modèle Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinarie	21-10-2016
26	Plan comptable d'une SCI	08-01-2015
27	Modèle de Proces Verbale d'assemblée generale extraordinaire	03-12-2014
28	Formulaire "M4" - Radiation d'une SCI	29-10-2014
29	Formulaire "M2" - Dissolution d'une SCI	29-10-2014
30	Formulaire "M0" - Constitution d'une SCI	29-10-2014
31	Modèle de Statuts d'une SCI en italien	23-10-2014
32	Modello statuto sci	23-10-2014
33	Modèle de Status d'une SCI en Italien	23-10-2014
34	P.V. d'augmentation du capital social d'une SCI avec prime Procès verbal d'augmentation du capital social d'une SCI avec prime	30-07-2014
35	Procès-verbal d'augmentation du capital social d'une SCI Procès verbal d'augmentation du capital social d'une SCI	30-07-2014
36	Modèle de procès-verbal traduit en français	01-07-2014
37	CONTRAT DE LOCATION Exemple de Contrat de Location	02-04-2014
38	Modèle de Status d'une SCI en Italien	04-03-2014
39	Modèle de Statuts d'une SCI en français Modèle de Statuts d'une SC en français	03-03-2014
40	Modello di Statuto di una SCI in Italiano	02-03-2014
41	PV DEMISSION CO-GERANT D'UNE SCI Exemple de Procès-verbal d'Assemblée Générale Ordinaire de démission d'un Co-Gérant d'une Société Civile Immobilière	04-02-2014
42	Modèle de PV de poursuite d'activité Modèle de Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de poursuite d'activité malgré les pertes d'une SAS	03-02-2014
43	Modèle de PV de poursuite d'activitè Modèle de Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de poursuite d'activité malgré les pertes d'une SARL	03-02-2014
44	Exemple de Procuration Générale d'une SRL	16-12-2013
45	Exemple de bilan d'une SCICV Exemple de bilan d'une SCI de Construction-Vente pendant les travaux et avant la mise en vente de l'immeuble	02-12-2013
46	Modèle de Statuts d'une SCICV	13-11-2013
47	Modèle Procuration pour le SIP Modèle de Procuration pour le Service des Impôts des Particuliers pour la Constitution d'une SCICV	12-11-2013
48	Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts pour la Constitution d'une SCICV	12-11-2013
49	*Modèle de Procuration pour la Constitution d'une SCICV	12-11-2013
50	Modèle Déclaration de non-condamnation du Gérant Modèle de Déclaration de non-condamnation du Gérant pour la Constitution d'une SCICV	12-11-2013
51	*(Voir les modèles ci-dessus prevus pour les SCI)** (Veuillez-vous référer aux modèles ci-dessus prevus pour la Constitution d'une SCI)*	11-11-2013
52	Augmentation de la rétribution Augmentation de la rétribution suite à un changement de tache du salarié	08-08-2013
53	Documentation Documentation entreprise, salariés, collaborateurs et divers	08-08-2013
54	Modèle de Pouvoir pour participer à une A.G.E. Modèle de Pouvoir pour participer à une Assemblèe Générale Extraordinaire d'une SRL	08-08-2013
55	Modèle de Convocation pour participer à une A.G.E. Modèle de Convocation pour participer à une Assemblée Générale Extraordinaire d'une SRL	08-08-2013
56	Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts pour la Constitution d'une SCI	22-07-2013
57	Modèle de Déclaration de non-condamnation d'une SCI Modèle de Déclaration de non-condamnation du Gérant pour la Constitution d'une SCI	22-07-2013
58	Modèle de PV des Apports en compte courant des Associés Modèle de Procès-Verbal des Apports en compte courant des Associés d'une SCI	08-07-2013
59	Modèle de Déclaration de non-condamnation d'une SCI	05-07-2013
60	Modèle de TR de Clôture de la Liquidation Modèle de Texte des Resolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SARL	03-07-2013
61	Modèle de PV de Clôture de la Liquidation Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SARL	03-07-2013
62	Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SARL	03-07-2013
63	Modèle de PV à l'Assemblée Générale Extraordinaire Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'une SARL	03-07-2013
64	Modèle de TR à l'Assemblée Générale Extraordinaire Modèle de Texte des Resolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'une SARL	03-07-2013
65	Modèle de TR de Dissolution et Liquidation Modèle de Texte des Résolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de Liquidation d'une SCI	03-07-2013
66	Modèle de Mali de Liquidation Modèle de Mali de Liquidation d'une SCI	01-07-2013
67	Modèle de Rapport de Gestion de Clôture de Liquidation Modèle de Rapport de Gestion de Clôture de la Liquidation d'une SCI	01-07-2013
68	Modèle de Parution de Clôture de Liquidation Modèle de Parution de Clôture de la Liquidation pour le Journal des annonces légales d'une SCI	01-07-2013
69	Modèle de Texte des Résolutions de Clôture de Liquidation Modèle de Texte des Résolutions à l'Assemblée Générale Ordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SCI	01-07-2013
70	Modèle de Procès-Verbal de Clôture de la Liquidation Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Gènèrale Ordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SCI	01-07-2013
71	Modèle de Parution de Dissolution Modèle de Parution de Dissolution pour le Journal des annonces légales d'une SCI	01-07-2013
72	Modèle de PV de Dissolution et Liquidation Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de Liquidation d'une SCI	01-07-2013
73	Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SCI	01-07-2013
74	Modèle de PV Vente Immeuble d'une SCI Modèle de Procès-Verbal de Vente d'Immeuble d'une SCI	01-07-2013
75	Modèle de TR de Dissolution et Liquidation Modèle de Texte des Resolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de liquidation d'une SARL	08-12-2012
76	Modèle de PV de Dissolution par anticipation et liquidation Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de liquidation d'une SARL	08-12-2012
77	Feuille de Présence Modèle de Feuille de Présence à l'assemblée generale extraordinaire des associés	08-12-2012
78	Acte de cession de parts sociales Modèle d'Acte de cession de parts sociales	08-12-2012
79	Promesse de cession de parts sociales d'une SCI Modèle de Promesse de cession de parts sociales d'une SCI	08-12-2012
80	Texte de Résolutions Modèle de Texte de Résolutions à l'assemblée generale extraordinaire des associés	08-12-2012
81	Rapport de gestion Modèle de Rapport de gestion sur le projet de cession de parts sociales	08-12-2012
82	Procès Verbal de l'assemblée extraordinaire des associés Modèle de Procès Verbal de l'assemblée extraordinaire des associés	08-12-2012
83	Texte des résolutions Modèle de texte de résolution à l'assemblée générale extraordinaire	06-12-2012
84	Modèle de Parution pour le Journal des annonces legales	03-12-2014
85	Modèle de "DECLARATION DE NON-CONDAMNATION et de FILIATION" Modèle de "DECLARATION DE NON-CONDAMNATION et de FILIATION" du Gérant	03-12-2014
86	Modèle de Procuration Modèle de Procuration	05-09-2018
87	Formulaire "M2"	03-12-2014
88	Formulaire "M3"	03-12-2014
89	PV Assemblée générale	09-02-2021
90	Procuration -Transfert du siège social d'une SCI en Italie	05-09-2018
91	Parution dans le Journal d'Annonces Légales Modèle de Parution dans le Journal d'Annonces Légales	06-03-2018
92	Modèle de Texte des Résolutions - AGO de distribution de dividendes	02-08-2017
93	Modèle de Procès-Verbal - AGO de distribution de dividendes	02-08-2017
94	Procès-Verbal d'assemblée générale extraordinaire Modèle de Procès-Verbal d'assemblée générale extraordinaire	06-12-2012
95	Feuille de présence Modèle de Feuille de présence à l'assemblée générale extraordinaire	06-12-2012
96	Deposito documenti in Italia	09-02-2021
97	Formulaire M2 - Transfert d'établissement principal d'une SCI	06-03-2018
98	Modèle de feuille de présences - AGO de distribution de dividendes	02-08-2017
99	Dépôt des documents en Italie	23-11-2016
100	Parution dans le Journal d'annonces légales Modèle de Parution dans le Journal d'annonces légales	06-12-2012
101	Visura ordinaria	09-02-2021
102	Traduction italienne du PV transfert du siège social en Italie	27-04-2016
103	Formulaire "M2" - transfert de siège social d'une SCI	29-10-2014
104	Droit de jouissance privatif Modèle de droit de jouissance privatif	06-12-2012
105	K-bis aggiornato	09-02-2021
106	Visura Ordinaria	23-11-2016
107	Documentation pour le Greffe Modèle de Documentation pour le Greffe du Tribunal de Commerce	06-12-2012
108	Kbis à jour	23-11-2016
109	Certificato di attribuzione del codice fiscale	09-02-2021