Votre recherche : "Assemblée générale-autorisation-d-emprunt pour sas"

Résultats : 175

1	Cours de langue française pour français dans les matières juridiques, comptables et fiscales italiennes au choix	28-06-2016
2	Lettres pour les missions autres que la présentation des comptes	15-07-2013
3	Crea Impresa Guide Pratique pour la création d'entreprise en Italie et en France 1ère Edition	15-04-2019
4	Interventions effectuées par M.Michelini pour conférences et séminaires	09-04-2013
5	Les formes juridiques pour les entreprises qui s'installent en France Costa Azzurra le magazine de la Chambre de Commerce Italienne n.4 Annee III Fevrier 2006	06-02-2019
6	Déclaration 2065 régime réel simplifié	11-11-2021
7	Les formes juridiques pour les entreprises qui s'installent en Italie Costa Azzurra le magazine de la Chambre de Commerce Italienne n.3 Annee II Juillet 2005	05-02-2019
8	Procès-Verbal d'Assemblée Extraordinaire Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Extraordinaire	06-03-2018
9	Mandat pour le Notaire	04-08-2022
10	Procuration pour Déclarations Fiscales	04-08-2022
11	Procès Verbal de l'assemblée extraordinaire des associés Modèle de Procès Verbal de l'assemblée extraordinaire des associés	14-06-2022
12	Texte de Résolutions Modèle de Texte de Résolutions à l'assemblée generale extraordinaire des associés	14-06-2022
13	Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'une SARL	13-06-2022
14	Seminario in diretta "Fiscalità immobiliare francese per italiani" - 14 aprile 2022 Chambre de Commerce Italienne de Nice, Sophia Antipolis, Côte d'Azur	15-04-2022
15	Le procès-verbal	25-01-2022
16	Le texte des résolutions	25-01-2022
17	Le procès-verbal	24-01-2022
18	TRIBUNE. Baisse des impôts sur l'héritage : une "urgence" et "une nécessité économique" pour Eric Ciotti	19-01-2022
19	Vademecum di fiscalità immobiliare francese per gli italiani (residenti fiscalmente in Italia) 6a Edizione - Novembre 2021	24-11-2021
20	Vademecum di fiscalità immobiliare francese per gli italiani (residenti fiscalmente in Italia) 6a Edizione - Novembre 2021	24-11-2021
21	Déclaration 2065 régime réel normal	11-11-2021
22	FISCALITE IMMOBILIERE ITALIENNE POUR LES ITALIENS RESIDENTS FISCALEMENT EN FRANCE : TRAITEMENT FISCAL DES PLUS-VALUES IMMOBILIERES	20-10-2021
23	Recours devant la Commission Européenne pour les prélèvements sociaux à partir du 01/01/2018	08-10-2021
24	Déductibilité des intérets d'emprunt des revenus fonciers	16-06-2021
25	BAREME - IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Grilles de taux par défaut et montant de l'abattement pour les contrats courts	13-08-2020
26	DÉCLARATION DE PLUS-VALUE SUR LES CESSIONS D’IMMEUBLES OU DE DROITS IMMOBILIERS AUTRES QUE DES TERRAINS À BÂTIR (DÉFINIS AU 1° DU 2 DU I DE L’ARTICLE 257 DU CGI)	21-07-2020
27	Modalità e termini per l'emissione della fattura	15-07-2020
28	Frais de véhicules pour 2019: revalorisation del barèmes kilométriques La Revue Fiduciaire - FH 3832 - 05/03/2020	09-03-2020
29	Nouveautés 2019 pour les revenus fonciers et les investissements locatifs aidés	26-02-2020
30	Titres de SCI exclus de l'abattement de 30% pour l'ISF-IFI sur la résidence principale La Revue Fiduciaire - FH 3826 - 23/01/2020	05-02-2020
31	Amortissement et plus-value pour le LMNP	31-01-2020
32	Exemple N.2 des comptes annuels déposés en France Verbal Assemblée - Comptes annuels - annexe	21-01-2020
33	Exemple n.1 des comptes annuels déposés en France Verbal Assemblée - Comptes annuels - Annexe	21-01-2020
34	Dichiarazione di riattivazione TVA	21-01-2020
35	BOI-TVA-BASE D'IMPOSITION-20-50-20-20-20120912 TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Modification de l'exigibilité de la TVA à la suite d'une option - Exclusion de l'option pour le paiement de la TVA sur les livraisons de travaux immobiliers	17-01-2020
36	BOI-TVA-CHAMP-20-50-30-20180801 TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations aux règles générales afférentes à des prestations de services fournies à des assujettis ou à des personnes non assujetties	17-01-2020
37	Instruction pour payer la TVA	07-01-2020
38	Attestation pour l'application du taux réduit de TVA aux travaux dans les logements	25-07-2019
39	Documenti relativi al percorso formativo	24-06-2019
40	Residenza fiscale in Italia	24-04-2019
41	Le società italiane Estratto del Vademecum di fiscalità immobiliare francese per gli italiani, residenti fiscalmente in Italia. Versione integrale disponibile sul sito ai punti 1.1 e 1.2.	25-02-2019
42	Remplir le nouvel imprimé 2048-M en cas d'échange avec soulte de parts de SCI à l'IR La Revue Fiduciaire - FH 3708 - 21 Septembre 2017	18-02-2019
43	Déclaration initiale pour la cotisation foncière des entreprises (CFE) N°1447-C-SD	14-02-2019
44	Guide pratique pour la Création d'Entreprise en Italie et en France 4ème Edition	07-02-2019
45	Obligations pour les sociétés étrangères (qui n'ont pas crée une filiale en France: Sarl, etc...) Le Tarit d'Union Septembre-Octobre 2005	06-02-2019
46	Obligations pour les sociétés étrangères (qui n'ont pas créé une filiale en Italie: Spa, Srl etc...) Le Trait d'Union Juillet-Aout 2005	06-02-2019
47	Obligations pour les sociétés étrangères en France et en Italie France Italie n. 472-3/05 Mai-Juin 2005	05-02-2019
48	Obligations pour les sociétés étrangères (qui n'ont pas créé une filiale en Italie Spa, Srl etc...) LE NIÇOIS N.458 Février 2006	05-02-2019
49	Demande d'autorisation temporaire préalable à la mise en location d'une habitation en meublé touristique (constitue un changement d'usage) METROPOLE NICE COTE D'AZUR	25-01-2019
50	TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations aux règles générales afférentes à des prestations de services fournies à des assujettis ou à des personnes non assujetties	15-01-2019
51	Meublés touristique : gare au défaut d'autorisation ! RF Conseil - Groupe Revue Fiduciaire - 20 septembre 2018	05-11-2018
52	Exemple de Procuration pour le Greffe	05-09-2018
53	Exemple de Procuration pour le S.I.E.	05-09-2018
54	Exemple de Procuration pour le SIP Non Résidents	05-09-2018
55	Mandat pour le SIE Mandat pour accomplir les formalités auprès du Service des Impôts des Entreprises	05-09-2018
56	Modèle de Procuration pour la Constitution d'une SARL	05-09-2018
57	Modèle de Procuration pour la Dissolution Modèle de Procuration pour la Dissolution d'une SARL	05-09-2018
58	Modèle de Procuration pour la Dissolution d'une SCI	05-09-2018
59	Obligation de déposer des déclarations de résultat à l'IS pour une "SRL" italienne Réponse du SIE de Cagnes sur Mer du 18/06/2018	21-06-2018
60	Les chantiers en France - version mise à jour le 15/06/2018 Les chantiers en France pour les entreprises italiennes sans établissement stable	18-06-2018
61	Amende fiscale pour défaut de déclaration de comptes à l'étranger La Revue Fiduciaire - FH 3743 - 25/05/2018	11-06-2018
62	Demander une autorisation de chantier www.service-public-entreprises.gouv.mc	07-06-2018
63	Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI avec construction de l'immeuble	07-06-2018
64	Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI - exemple 1	07-06-2018
65	Déclaration 2048-IMM-SD pour SRL italienne - exemple 1	06-06-2018
66	Conséquences du relèvement des seuils des régimes micro sur l'exercice de l'option pour le régime réel d'imposition La Revue Fiduciaire, 6 février 2018	22-02-2018
67	Abus de droit pour un bail d'habitation visant uniquement à générer des déficits fonciers La Revue Fiduciaire - FH 3717 - 23 novembre 2017	05-12-2017
68	Plus-value immobilière - cas Sarl de famille	13-11-2017
69	Modèle de Convocation - AGO de distribution de dividendes	01-08-2017
70	Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire pour le transfert du siège de l'établissement secondaire d'une SAS traduit en italien	20-07-2017
71	Modèle de Statuts d'une SAS traduits en italien	20-07-2017
72	Modèle Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinarie	21-10-2016
73	Défaut d'assurance décennale- un risque pour le gérant (La Reveu Fiduciaire - FH3642 -5 MAI 2016) La Revue Fiduciaire - FH3642 -5 MAI 2016	17-05-2016
74	L'Etablissement stable pour la tva. Article de Roberto BUSCHINI tiré du site web www.businessjus.com	09-02-2016
75	Délai de reprise de dix ans pour les avoirs ou revenus étrangers non déclarés. La Revue Fiduciaire, 01/10/2015.	01-10-2015
76	Tableau de synthèse des Sociétés commerciales en France. Tableau de synthèse des Sociétés commerciales en France. Alexandra Arigoni Avocat Mars 2015.	15-09-2015
77	Revenus professionnels de source étrangère Revenus professionnels de source étrangère : délai pour la lettre de mission ou l'adhésion à un OGA. (La revue fiduciaire FH3581 12.02.15)	11-03-2015
78	TVA: un an pil pour répondre	13-02-2015
79	Suppression du représentant fiscal Suppression du représenant fiscal pour les résidents de l'UE et, dans certains cas, de l'EEE (La Revue fiduciaire FH3576 8 janvier 2015 p.85)	21-01-2015
80	Plafonnement du quotient familial pour les non-résidents	21-01-2015
81	SCI Vadémécum pour les italiens...Et pas seulement	13-01-2015
82	Modèle de Proces Verbale d'assemblée generale extraordinaire	03-12-2014
83	Question écrite N°92034 posée à l’Assemblée Nationale	31-10-2014
84	Modèle de procuration Modèle de procuration pour la création d'un siège secondaire en France	01-07-2014
85	Modèle de procès-verbal traduit en français	01-07-2014
86	PV DEMISSION CO-GERANT D'UNE SCI Exemple de Procès-verbal d'Assemblée Générale Ordinaire de démission d'un Co-Gérant d'une Société Civile Immobilière	04-02-2014
87	Modèle de PV de poursuite d'activité Modèle de Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de poursuite d'activité malgré les pertes d'une SAS	03-02-2014
88	Modèle de PV de poursuite d'activitè Modèle de Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de poursuite d'activité malgré les pertes d'une SARL	03-02-2014
89	Sanctions pour le "Quadro RW" Même en France on ne plaisante pas avec les sanctions pour le "Quadro RW"	24-01-2014
90	Exemple de Procuration Générale d'une SRL	16-12-2013
91	Inscription au VIES Inscription au VIES pour effectuer des opérations intracommunautaires	04-12-2013
92	Application de la Convention contre les doubles impositions Demande d'application du traitement conventionnel direct pour le contribuable italien	29-11-2013
93	Modèle Procuration pour le SIP Modèle de Procuration pour le Service des Impôts des Particuliers pour la Constitution d'une SCICV	12-11-2013
94	Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts pour la Constitution d'une SCICV	12-11-2013
95	*Modèle de Procuration pour la Constitution d'une SCICV	12-11-2013
96	Modèle Déclaration de non-condamnation du Gérant Modèle de Déclaration de non-condamnation du Gérant pour la Constitution d'une SCICV	12-11-2013
97	*(Voir les modèles ci-dessus prevus pour les SCI)** (Veuillez-vous référer aux modèles ci-dessus prevus pour la Constitution d'une SCI)*	11-11-2013
98	Licenciement pour cessation d'activité Licenciement pour cessation d'activité, sans préavis	11-09-2013
99	Licenciement pour cessation activité Licenciement pour cessation d'activité, avec préavis	09-09-2013
100	SCI, ne pas distribuer le résultat comptable pour le mettre en réserve. www.leblogpatrimoine.com, 05.09.2013.	05-09-2013
101	Documentation Documentation entreprise, salariés, collaborateurs et divers	08-08-2013
102	Modèle de Pouvoir pour participer à une A.G.E. Modèle de Pouvoir pour participer à une Assemblèe Générale Extraordinaire d'une SRL	08-08-2013
103	Modèle de Convocation pour participer à une A.G.E. Modèle de Convocation pour participer à une Assemblée Générale Extraordinaire d'une SRL	08-08-2013
104	Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts pour la Constitution d'une SCI	22-07-2013
105	Modèle de Déclaration de non-condamnation d'une SCI Modèle de Déclaration de non-condamnation du Gérant pour la Constitution d'une SCI	22-07-2013
106	Plans de travail	14-07-2013
107	Modèle de Mandat fiscal pour la Constitution d'une SARL	12-07-2013
108	Modèle de Droit de Jouissance Privatif d'une SARL Modèle de Droit de Jouissance Privatif pour la Constitution d'une SARL	12-07-2013
109	Modèle de Parution de Constitution d'une SARL Modèle de Parution de Constitution d'une SARL pour le Journal des annonces légales	12-07-2013
110	Modèle de Acte de Constitution d'une SAS	03-07-2013
111	Modèle de Parution de Clôture de la Liquidation Modèle de Parution de Clôture de la Liquidation pour le Journal des annonces légales d'une SARL	03-07-2013
112	Modèle de TR de Clôture de la Liquidation Modèle de Texte des Resolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SARL	03-07-2013
113	Modèle de PV de Clôture de la Liquidation Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SARL	03-07-2013
114	Modèle de PV pour l'Augmentation de Capital Modèle de Procès-Verbal pour l'Augmentation de Capital d'une SARL	03-07-2013
115	Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SARL	03-07-2013
116	Modèle de documentation pour le Greffe Modèle de documentation pour le Greffe du Tribunal de Commerce d'une SARL	03-07-2013
117	Modèle de Parution pour le Journal des annonces légales Modèle de Parution pour le Journal des annonces légales d'une SARL	03-07-2013
118	Modèle de PV à l'Assemblée Générale Extraordinaire Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'une SARL	03-07-2013
119	Modèle de TR à l'Assemblée Générale Extraordinaire Modèle de Texte des Resolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'une SARL	03-07-2013
120	Modèle de TR de Dissolution et Liquidation Modèle de Texte des Résolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de Liquidation d'une SCI	03-07-2013
121	Modèle de Parution de Clôture de Liquidation Modèle de Parution de Clôture de la Liquidation pour le Journal des annonces légales d'une SCI	01-07-2013
122	Modèle de Texte des Résolutions de Clôture de Liquidation Modèle de Texte des Résolutions à l'Assemblée Générale Ordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SCI	01-07-2013
123	Modèle de Procès-Verbal de Clôture de la Liquidation Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Gènèrale Ordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SCI	01-07-2013
124	Modèle de Parution de Dissolution Modèle de Parution de Dissolution pour le Journal des annonces légales d'une SCI	01-07-2013
125	Modèle de PV de Dissolution et Liquidation Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de Liquidation d'une SCI	01-07-2013
126	Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SCI	01-07-2013
127	Taxe du 3% sur les immeubles pour le 15 mai 2013 Taxe du 3% sur les immeubles pour le 15 mai 2013 au plus tard - Extrait de "La Revue Fiduciaire" du 25 avril 2013	17-05-2013
128	Séminaire de Formation Collaborateurs BPCA 08/02/2013 LA FISCALITÉ POUR LES ITALIENS NON-RÉSIDENTS : MISE À JOUR POUR 2013	04-03-2013
129	Modèle de Parution de Dissolution Modèle de Parution de Dissolution pour le Jorunal des annonces legales d'une SARL	08-12-2012
130	Modèle de TR de Dissolution et Liquidation Modèle de Texte des Resolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de liquidation d'une SARL	08-12-2012
131	Modèle de PV de Dissolution par anticipation et liquidation Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de liquidation d'une SARL	08-12-2012
132	Texte des résolutions Modèle de texte de résolution à l'assemblée générale extraordinaire	06-12-2012
133	Declaration d'inscription + mandat IMP + Mandat	12-09-2012
134	TVA 7% (La Revue Fiduciaire du 7 mai 2012) "Taux de TVA des travaux dans les locaux d'habitation: date pour l'attestation"	15-05-2012
135	NO COMMENT - un an après NO COMMENT un an après: 197A du CGI pour tous les trois contribuables	05-04-2012
136	CREA IMPRESA SOCIALE Guide pratique pour la création d'entreprise en Italie et en France	04-11-2011
137	Post Scudo Fiscale Ter "La fiscalité italienne pour les biens immobiliers détenus en France"	23-05-2011
138	Implantation en Italie-Partie F_Lecture d'une fiche de paie	29-03-2011
139	Implantation en Italie - Partie A_ L'organisation comptable	28-03-2011
140	Taxe sur la valeur ajoutée en France Attestation simplifiée pour TVA taux réduit 5,5%	07-02-2011
141	Agenzia delle Entrate Instructions pour remplir la déclaration des charges documentaire	23-12-2010
142	Mode d'emploi pour l'élaboration_ UNICO 2011 "Società di persone"	03-12-2010
143	Mode d'emploi pour l'élaboration _ UNICO 2011	03-12-2010
144	Circulaire de l' "Agenzia delle Entrate" 52E _ 08/10/2010	08-10-2010
145	Fiscalité immobilière pour les non-résidents Lettre de l' "Agenzia delle Entrate" aux contribuables qui detiennent des immeubles sur la Cote d'Azur	28-06-2010
146	Fiscalité immobilière pour les non-résidents Lettre envoyée aux contribuables de la part de l'"Agenzia delle Entrate"	23-06-2010
147	CREA IMPRESA Guide pratique pour la création d'entreprise pour les italiens en France	05-02-2010
148	CREA IMPRESA Guide pratique pour la création d'entreprise pour les français en Italie	18-02-2009
149	Le Domicile fiscal Le Domicile fiscal pour les italiens et les français selon le droit interne et le droit conventionnel	21-03-2008
150	Création de société en Italie Démarches pour la création de société en Italie	04-12-2007
151	Identification directe en Italie Démarches pour l'identification directe en Italie, avec salariés, sans établissement stable	03-12-2007
152	Question réponse avec l'administration fiscale italienne Déclaration Intrastaat pour une société identifiée à Rome	09-02-2007
153	Guide pratique pour les Italiens en Suisse	17-07-2006
154	Guide pratique pour les Suisses en Italie	17-07-2006
155	OCDE_ 2 Aout 2004 Rapport de référence sur l'attribution de bénéfices aux établissements stables	02-08-2004
156	Modèle de Parution pour le Journal des annonces legales	03-12-2014
157	L’attestation de parution	25-01-2022
158	Le texte des résolutions	24-01-2022
159	Dichiarazione 2048-IMM-SD per SCI - esempio 2	11-11-2021
160	PV Assemblée générale	09-02-2021
161	Déclaration 2048-IMM-SD pour SRL italienne - exemple 2	06-06-2018
162	Modèle de Texte des Résolutions - AGO de distribution de dividendes	02-08-2017
163	Modèle de Procès-Verbal - AGO de distribution de dividendes	02-08-2017
164	Procès-Verbal d'assemblée générale extraordinaire Modèle de Procès-Verbal d'assemblée générale extraordinaire	06-12-2012
165	Feuille de présence Modèle de Feuille de présence à l'assemblée générale extraordinaire	06-12-2012
166	L’imprimé M’2	24-01-2022
167	I lavori in subappalto su una nave in costruzione possono essere considerati una stabile organizzazione?	29-11-2019
168	Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI - exemple 3	07-06-2018
169	Modèle de feuille de présences - AGO de distribution de dividendes	02-08-2017
170	L’attestation de parution	24-01-2022
171	Documentation pour le Greffe Modèle de Documentation pour le Greffe du Tribunal de Commerce	06-12-2012
172	Honoraires	07-10-2013
173	Guide pratique pour les suisses qui souhaitent s'installer en Italie 4ème Edition	15-04-2019
174	Guide pratique pour les italiens qui souhaitent s'installer en Suisse 4ème Edition 2006	15-04-2019
175	REVENUS DE SOURCE IMMOBILIERE EN FRANCE Position administrative et fiscale pour les Italiens 6ème Edition Janvier 2008	07-02-2019