Immeuble

Articles relatifs à cette section

1	Declaration de plus-value sur les cessions d'immeubles per una SCI N. 2048-IMM-SD_ Année 2022	18-01-2023
2	Demande d'avis_Marchand des biens	12-10-2022
3	BAREME - IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Grilles de taux par défaut et montant de l'abattement pour les contrats courts	13-08-2020
4	Cession d'un immeuble donné : prix de revient égal à la valeur vénale rectifiée La Revue Fiduciaire - 12 Décembre 2019	19-12-2019
5	Les trusts sont redevables de la taxe de 3% sur les immeubles La Revue Fiduciaire - 06/06/2019	19-06-2019
6	L'impôt sur le revenu des résidents italiens procédant à des achats de biens immobiliers en France France Italie n.463-6/03 Novembre-Décembre 2003	05-02-2019
7	Meublés touristique : gare au défaut d'autorisation ! RF Conseil - Groupe Revue Fiduciaire - 20 septembre 2018	05-11-2018
8	Réévaluer l'immeuble d'une SCI à l'IR n'as pas d'impact fiscal (La Revue Fiduciaire - FH 3761 - 18/10/2018)	19-10-2018
9	Réponse de la Commission Européenne relative au prélèvement des prélèvements sociaux en France sur le revenu de biens immobiliers	03-07-2018
10	Remboursement droits de mutation	28-06-2018
11	Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI avec construction de l'immeuble	07-06-2018
12	Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI - exemple 3	07-06-2018
13	Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI - exemple 1	07-06-2018
14	Déclaration 2048-IMM-SD pour SRL italienne - exemple 2	06-06-2018
15	Cession de l'immeuble par la SCI: qui a la charge des compléments d’impôt? La Revue Fiduciaire - FH 3744 - 31 mai 2018	06-06-2018
16	Immobili all'estero da parificare a quelli italiani Eutekne.Info - 13/04/2018 - Gianluca ODETTO	05-06-2018
17	Abus de droit pour un bail d'habitation visant uniquement à générer des déficits fonciers La Revue Fiduciaire - FH 3717 - 23 novembre 2017	05-12-2017
18	Art. 750 ter du Code Général des Impôts	03-10-2017
19	Pianificazione fiscale delle immobiliari all'estero da rifare	10-08-2017
20	Risoluzione 188/E del 20 luglio 2009 Agenzia delle Entrare	12-06-2017
21	Esempio di calcolo di plusvalenza immobiliare per la vendita di un appartamento, per un non residente, persona giuridica	15-05-2017
22	Esempio di calcolo di plusvalenza immobiliare per la vendita di una villa con precedente acquisto del terreno e sua costruzione, per un non residente, persona fisica	15-05-2017
23	RFPI-PVINR	15-05-2017
24	PAT-Taxe sur la valeur venale des immeubles des entités juridiques	27-04-2017
25	Comment imposer les locations et sous-locations d'immeuble?	26-04-2017
26	Taxe sur la valeur vénale des immeubles des entités juridiques - Entités juridiques pouvant bénéficier d'une exonération conditionnée par le lieu de situation de leur siège BOI-PAT-TPC-20-20-20161005	05-10-2016
27	Article 750 ter	07-11-2014
28	Les parts sociales sont-elles des immeubles?	07-11-2014
29	Plus-value, question depuis le site	12-05-2015
30	Taxe du 3% sur les immeubles pour le 15 mai 2013 Taxe du 3% sur les immeubles pour le 15 mai 2013 au plus tard - Extrait de "La Revue Fiduciaire" du 25 avril 2013	17-05-2013
31	Cession des biens en Italie entre deux sujets non-résidents La cession des biens en Italie entre deux sujets non-résidents	08-03-2013