Votre recherche : "procès verbal rectificatif aux statuts constitutifs"

Résultats : 148

1	Modèle de Procès-verbal - AGO Distribution de dividendes	04-05-2020
2	Déclaration N°2777 - Revenus de capitaux mobiliers et prélèvements et retenues à la source	04-05-2020
3	Réponse aux observations du contribuable	26-07-2021
4	Circulaire - Règles du "Studio" à observer dans le domaine de la lutte contre le blanchiment d'argent LAB	21-07-2013
5	L'inizio, memoria storica sulla famiglia Michelini	10-06-2019
6	Formazione professionale del Dott. M. Michelini	08-05-2019
7	Diplomes italiens	30-11-2022
8	Diplomes français	06-09-2013
9	Participations de M. Michelini à des formations	02-04-2024
10	Diplomes Suisses	05-09-2013
11	Interventions effectuées par M.Michelini pour conférences et séminaires	07-10-2022
12	Convocation à l'épreuve d'aptitude aux fonctions d'Expert-comptable	11-09-2013
13	Programme de l'epreuve d'aptitude aux fonctions d'Expert-comptable	10-09-2013
14	Epreuve d'aptitude aux fonctions d'Expert-comptable	09-09-2013
15	Programme de l' epreuve d'aptitude aux fonctions de Commissaire aux Comptes	08-09-2013
16	Epreuve d'aptitude aux fonctions de Commissaire aux comptes	07-09-2013
17	RAS e SIE de Nice	04-03-2019
18	Procès-Verbal AGE -Transfert du siège social d'une SCI en Italie	08-03-2016
19	Retenue à la source par les sociétés non résidentes	18-01-2022
20	RAS en France et leur application aux employés italiens (art. 182/A del CGI)	19-11-2019
21	Réponse de la Commission Européenne relative au prélèvement des prélèvements sociaux en France sur le revenu de biens immobiliers	03-07-2018
22	Procès-Verbal d'Assemblée Extraordinaire Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Extraordinaire	06-03-2018
23	Retenue à la source sur salaire à des non-résidents : quelle définition de la résidence fiscale retenir ? Lecture du 05 février 2024	07-03-2024
24	Passaggi per chiusura SCI con dividendi	06-12-2023
25	Le déni de réalité sur la contribution des retraites aux déficits publics Par Jean-Pascal Beaufret	03-07-2023
26	Distribuzione dividendi Sarl in presenza di soci residenti fiscali in Italia	18-01-2023
27	Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition BOI-RPPM-RCM-30-30-20-60-20220629	16-11-2022
28	Je suis non-résident, suis-je redevable des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, Prélèvement de solidarité)	16-11-2022
29	Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'une SARL	28-09-2022
30	Modèle de Procès-Verbal de Clôture de la Liquidation Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Gènèrale Ordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SCI	28-09-2022
31	Modèle de Procès-Verbal de Dissolution et Liquidation Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de Liquidation d'une SCI	28-09-2022
32	Modèle de PV de Clôture de la Liquidation Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SARL	27-09-2022
33	Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de liquidation d'une SARL	27-09-2022
34	Lettre d’accompagnement de la Mise à jour des statuts	26-09-2022
35	Modèle de Statuts de Constitution d'une SARL	20-09-2022
36	Modèle Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinarie	28-06-2022
37	Procès Verbal de l'assemblée extraordinaire des associés Modèle de Procès Verbal de l'assemblée extraordinaire des associés	14-06-2022
38	Modèle de Procès-Verbal à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'une SARL	13-06-2022
39	BIC: un'attività civile, ma fiscalmente commerciale	08-06-2022
40	Le procès-verbal	25-01-2022
41	Le texte des résolutions	25-01-2022
42	L’imprimé M’3	25-01-2022
43	Le procès-verbal du conseil d’administration	25-01-2022
44	Le procès-verbal	24-01-2022
45	Le procès-verbal de l’A.G.E.	24-01-2022
46	Le procès-verbal de l’A.G.E.	21-01-2022
47	Mise à jour des statuts d'une SCI suite au décès d'un associé	20-01-2022
48	Mise à jour des statuts d'une SCI suite au décès d'un associé	20-01-2022
49	FORMULAIRE N°2777-SD Revenus de capitaux mobiliers - Prélèvement et retenue à la source	30-11-2021
50	Diverse interpretazioni in merito all'applicazione dell'imposta di successione sulle quote della SCI.	17-11-2021
51	Demande de remboursement des prélèvements sociaux 2018 au SIP NR	14-10-2021
52	Recours devant la Commission Européenne pour les prélèvements sociaux à partir du 01/01/2018	08-10-2021
53	Formazione ARFEC 01.09.2021 Marsiglia. Formatore Pauzier Formazione ARFEC - Formatore Pauzier	09-09-2021
54	Proces Verbal cessions de parts	07-10-2020
55	Statuts AGE cession des parts	07-10-2020
56	BAREME - IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Grilles de taux par défaut et montant de l'abattement pour les contrats courts	13-08-2020
57	Nouveautés 2019 pour les revenus fonciers et les investissements locatifs aidés	26-02-2020
58	Exemple d'établissement secondaire en France avec inscription à la Chambre de Commerce italienne Exemple dossier n.3	22-01-2020
59	Exemple d'établissement secondaire en France avec inscription à la Chambre de Commerce italienne Exemple dossier n.2	22-01-2020
60	Exemple d'établissement secondaire en France avec inscription à la Chambre de Commerce italienne Esempio dossier n.1	22-01-2020
61	Exemple N.2 des comptes annuels déposés en France Verbal Assemblée - Comptes annuels - annexe	21-01-2020
62	Exemple n.1 des comptes annuels déposés en France Verbal Assemblée - Comptes annuels - Annexe	21-01-2020
63	Quels sont le taux de TVA en vigueur en France et dans l'Union européenne?	21-01-2020
64	Plusieurs taux de TVA	20-01-2020
65	BOI-TVA-BASE D'IMPOSITION-20-50-20-20-20120912 TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Modification de l'exigibilité de la TVA à la suite d'une option - Exclusion de l'option pour le paiement de la TVA sur les livraisons de travaux immobiliers	17-01-2020
66	BOI-TVA-CHAMP-20-50-30-20180801 TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations aux règles générales afférentes à des prestations de services fournies à des assujettis ou à des personnes non assujetties	17-01-2020
67	Charges foncières déductibles des revenus fonciers La Revue Fiduciaire - 12 Décembre 2019	19-12-2019
68	Modèle de procès-verbal traduit en français	27-09-2019
69	Modèle de Statuts traduits en français Modèle de Statuts traduits en français	27-09-2019
70	Travaux déductibles et non déductibles des revenus fonciers La REVUE FIDUCIAIRE	12-08-2019
71	Attestation pour l'application du taux réduit de TVA aux travaux dans les logements	25-07-2019
72	La TVA agevolata	25-07-2019
73	Travaux dans les logements - taux réduit de 7% "Travaux dans les logements: entrée en vigueur du taux réduit de 7%" (La Revue Fiduciaire du 16 mai 2012)	25-07-2019
74	Documenti relativi al percorso formativo	24-06-2019
75	Stampa	24-04-2019
76	Information sur les prélèvements sociaux : non-résidents affiliés à un régime d'assurance maladie de l'UE, autre que français	16-04-2019
77	Les règles encadrant le détachement transnational de travailleurs renforcées en 2020 La Revue Fiduciaire - FH 3782 -7 mars 2019	28-03-2019
78	TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations aux règles générales afférentes à des prestations de services fournies à des assujettis ou à des personnes non assujetties	15-01-2019
79	TVA et territorialité des services se rattachant à un immeuble: des précisions bienvenues SIC 378 Alice Fages et Gaelle Launay	21-12-2018
80	Quelle valeur du terrain retenir en compta ? Quelle valeur du terrain retenir en compta ? Paul Duvaux 29.05.2016	05-12-2018
81	Rescrits fiscaux au BOFiP LA REVUE FIDUCIAIRE- FH 376- 14/06/2018	21-06-2018
82	Identifications - TVA à Monaco Mail de la Direction des Services Fiscaux de Monaco du 06/04/2018 et formulaire déclaration TVA	07-06-2018
83	I lavoratori frontalieri italiani in Svizzera - Carburante di qualità nel motore dell'economia elvetica, in particolare ticinese Ministero dell'Economia e delle Finanze, Roma 12 ottobre 2015	14-12-2017
84	La Fiscalité française applicable aux successions et donations dans un cadre international www.donorio.etaxfrance.com	03-10-2017
85	Modèle de Convocation - AGO de distribution de dividendes	01-08-2017
86	Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire pour le transfert du siège de l'établissement secondaire d'une SAS traduit en italien	20-07-2017
87	Modèle de Statuts d'une SAS traduits en italien	20-07-2017
88	Tableaux sur les successions et les donations	04-02-2016
89	SCI Vadémécum pour les italiens...Et pas seulement	13-01-2015
90	Modèle de Proces Verbale d'assemblée generale extraordinaire	03-12-2014
91	Modèle de Statuts d'une SCI en italien	23-10-2014
92	P.V. d'augmentation du capital social d'une SCI avec prime Procès verbal d'augmentation du capital social d'une SCI avec prime	30-07-2014
93	Procès-verbal d'augmentation du capital social d'une SCI Procès verbal d'augmentation du capital social d'une SCI	30-07-2014
94	Nouveaux Taux de TVA et autoliquidation Nouveaux Taux de TVA et autoliquidation dans le secteur du batiment. Article du Magazin de l'Ordre des Experts-Comptable du mois de mars 2014	07-04-2014
95	Modèle de Statuts d'une SCI en français Modèle de Statuts d'une SC en français	03-03-2014
96	PV DEMISSION CO-GERANT D'UNE SCI Exemple de Procès-verbal d'Assemblée Générale Ordinaire de démission d'un Co-Gérant d'une Société Civile Immobilière	04-02-2014
97	Modèle de PV de poursuite d'activité Modèle de Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de poursuite d'activité malgré les pertes d'une SAS	03-02-2014
98	Modèle de PV de poursuite d'activitè Modèle de Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de poursuite d'activité malgré les pertes d'une SARL	03-02-2014
99	Exemple de bilan d'une SCICV Exemple de bilan d'une SCI de Construction-Vente pendant les travaux et avant la mise en vente de l'immeuble	02-12-2013
100	Modèle d'Acte de Constitution d'une S.S.	20-11-2013
101	Modèle de Statuts d'une SCICV	13-11-2013
102	Arrêt de la Court de Cassation "Management fees: risques liés aux refacturations de fonctions de direction" - Extrait de la Revue Fiduciaire du 29 Août 2013	25-10-2013
103	Modèle de PV des Apports en compte courant des Associés Modèle de Procès-Verbal des Apports en compte courant des Associés d'une SCI	08-07-2013
104	Modèle Verbal de Nomination Administrateur Unique Modèle de Verbal de Nomination de l'Administrateur Unique au lieu du Conseil d'Administration d'une SRL	03-07-2013
105	Modèle d'échange de clôture de l'exercice social d'une SRL Modèle de Verbal d'échange de clôture de l'exercice social d'une SRL	03-07-2013
106	Modèle de PV pour l'Augmentation de Capital Modèle de Procès-Verbal pour l'Augmentation de Capital d'une SARL	03-07-2013
107	Modèle de PV des Apports en Comptes Courants des Associés Modèle de Procès-Verbal des Apports en Comptes Courants des Associés d'une SARL	03-07-2013
108	Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SARL	03-07-2013
109	Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SCI	01-07-2013
110	Modèle de PV Vente Immeuble d'une SCI Modèle de Procès-Verbal de Vente d'Immeuble d'une SCI	01-07-2013
111	Exemple d'Acte de Constitution	12-04-2013
112	Taux réduit de TVA "Taux réduit de TVA: travaux augmentant la surface de plancher de la construction" (La Révue Fiduciaire du 7 juin 2012)	14-06-2012
113	TVA 7% (La Revue Fiduciaire du 7 mai 2012) "Taux de TVA des travaux dans les locaux d'habitation: date pour l'attestation"	15-05-2012
114	Camera di Commercio di Varese Camera di Commercio di Varese: un grazie; quando la buona volontà risolve l'ermeticità delle norme	07-05-2012
115	Fiscalité comparée Italie France	13-12-2011
116	La Revue fiduciaire _ 25/08/2011 Taux de TVA sur les travaux: remise en cause du taux réduit	25-08-2011
117	INPS Taxation relative à des retraites payées en France	25-02-2011
118	Taxe sur la valeur ajoutée en France Attestation normale taux réduit 5,5%	07-02-2011
119	Taxe sur la valeur ajoutée en France Attestation simplifiée pour TVA taux réduit 5,5%	07-02-2011
120	D.P.R. 22 décembre 1986 n° 917 T.U.I.R La taxation des sociétés en Italie: du taux nominal au taux effectif	20-11-2009
121	Création de société en Italie Démarches pour la création de société en Italie	04-12-2007
122	Les formes d'implantation les plus courantes Les formes d'implantation les plus courantes en Italie	02-12-2007
123	Circulaire de l' "Agenzia delle Entrate" n°13E Procédure qui s'applique aux "Studi di settore"	23-02-2007
124	OCDE_ 2 Aout 2004 Rapport de référence sur l'attribution de bénéfices aux établissements stables	02-08-2004
125	L’attestation de parution	25-01-2022
126	La traduction du procès-verbal du conseil d’administration	25-01-2022
127	Le texte des résolutions	24-01-2022
128	Le texte des résolutions	21-01-2022
129	Modèle de Procès-Verbal - AGO de distribution de dividendes	02-08-2017
130	Procès-Verbal d'assemblée générale extraordinaire Modèle de Procès-Verbal d'assemblée générale extraordinaire	06-12-2012
131	Parcours de formation	02-04-2024
132	Une copie de l’acte de décès	24-01-2022
133	La traduction en français de l’acte de décès	24-01-2022
134	Une copie de l’acte de décès	21-01-2022
135	Deposito documenti in Italia	09-02-2021
136	La traduction en français de l’acte de décès	21-01-2022
137	Attestation de parution	24-01-2022
138	Les statuts mis à jour	24-01-2022
139	Master universitario di II livello. “Gestione e riutilizzo di beni sequestrati e confiscati. Pio La Torre” Tesi finale: ”Riciclaggio e antiriciclaggio tra Italia e Francia. Analisi di un caso concreto.”	21-01-2022
140	Une copie de l’acte de succession	21-01-2022
141	L'italianité et la francité	22-05-2023
142	La traduction en français de l’acte de succession	21-01-2022
143	I miei amici	07-08-2023
144	Les statuts mis à jour	21-01-2022
145	VINAS 1: question et réponse entre le "Studio" Mauro MICHELINI et la Direction des Services Fiscaux	10-07-2013
146	VINAS 2: question et réponse entre le "Studio" Mauro MICHELINI et la Direction des Services Fiscaux	09-07-2013
147	LO STUDIO - ALMA MATER STUDIORUM	01-01-2011
148	Rimborsi TVA in Francia	09-09-2021