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Articles relatifs à cette section
1
BAREME - IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Grilles de taux par défaut et montant de l'abattement pour les contrats courts
13-08-2020
2
Cession d'un immeuble donné : prix de revient égal à la valeur vénale rectifiée
La Revue Fiduciaire - 12 Décembre 2019
19-12-2019
3
Les trusts sont redevables de la taxe de 3% sur les immeubles
La Revue Fiduciaire - 06/06/2019
19-06-2019
4
L'impôt sur le revenu des résidents italiens procédant à des achats de biens immobiliers en France
France Italie n.463-6/03 Novembre-Décembre 2003
05-02-2019
5
Meublés touristique : gare au défaut d'autorisation !
RF Conseil - Groupe Revue Fiduciaire - 20 septembre 2018
05-11-2018
6
Réévaluer l'immeuble d'une SCI à l'IR n'as pas d'impact fiscal (La Revue Fiduciaire - FH 3761 - 18/10/2018)
19-10-2018
7
Réponse de la Commission Européenne relative au prélèvement des prélèvements sociaux en France sur le revenu de biens immobiliers
03-07-2018
8
Remboursement droits de mutation
28-06-2018
9
Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI avec construction de l'immeuble
07-06-2018
10
Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI - exemple 2
07-06-2018
11
Déclaration 2048-IMM-SD pour SCI - exemple 1
07-06-2018
12
Déclaration 2048-IMM-SD pour SRL italienne - exemple 2
06-06-2018
13
Cession de l'immeuble par la SCI: qui a la charge des compléments d’impôt?
La Revue Fiduciaire - FH 3744 - 31 mai 2018
06-06-2018
14
Immobili all'estero da parificare a quelli italiani
Eutekne.Info - 13/04/2018 - Gianluca ODETTO
05-06-2018
15
Abus de droit pour un bail d'habitation visant uniquement à générer des déficits fonciers
La Revue Fiduciaire - FH 3717 - 23 novembre 2017
05-12-2017
16
Art. 750 ter du Code Général des Impôts
03-10-2017
17
Pianificazione fiscale delle immobiliari all'estero da rifare
10-08-2017
18
Risoluzione 188/E del 20 luglio 2009 Agenzia delle Entrare
12-06-2017
19
Esempio di calcolo di plusvalenza immobiliare per la vendita di un appartamento, per un non residente, persona giuridica
15-05-2017
20
Esempio di calcolo di plusvalenza immobiliare per la vendita di una villa con precedente acquisto del terreno e sua costruzione, per un non residente, persona fisica
15-05-2017
21
RFPI-PVINR
15-05-2017
22
Lettre de recours au tribunal administratif de Montreuil - mod 26/04/2017
08-05-2017
23
L'Ivie sugli immobili in Francia: le disparità di trattamento emergenti rispetto agli immobili in Italia
02-05-2017
24
PAT-Taxe sur la valeur venale des immeubles des entités juridiques
27-04-2017
25
Comment imposer les locations et sous-locations d'immeuble?
26-04-2017
26
Taxe sur la valeur vénale des immeubles des entités juridiques - Entités juridiques pouvant bénéficier d'une exonération conditionnée par le lieu de situation de leur siège
BOI-PAT-TPC-20-20-20161005
05-10-2016
27
"Sulle case in Francia pesa l'atto di acquisto"
"Sulle case in Francia pesa l'atto di acquisto" (Il Sole 24 23-06-2012)
06-07-2012
28
Impôt sur la valeur des immeubles à l'étranger
"Imposta sul valore degli immobili esteri" (Fiscalità & Commercio Internazionale n.4/2012)
29-05-2012
29
Article 750 ter
07-11-2014
30
Les parts sociales sont-elles des immeubles?
07-11-2014
31
Plus-value, question depuis le site
12-05-2015
32
Taxe du 3% sur les immeubles pour le 15 mai 2013
Taxe du 3% sur les immeubles pour le 15 mai 2013 au plus tard - Extrait de "La Revue Fiduciaire" du 25 avril 2013
17-05-2013
33
Cession des biens en Italie entre deux sujets non-résidents
La cession des biens en Italie entre deux sujets non-résidents
08-03-2013
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