Formulaires
Articles dans cette catégorie
1 | Lettere Varie | 22-09-2022 |
2 | Lettere varie | 22-09-2022 |
Dans les sous-catégories Formulaires
- 1. Les Identifications TVA en France 7
- 2. Création siège secondaire en France 10
-
3. SCI 6
- 3.1. Cambio di indirizzo del gérant di una SCI 1
- 3.2. Distribution de dividendes d'une SCI all'IS 2
- 3.3. Il trasferimento di sede di una SCI in una diversa circoscrizione 9
- 3.4. La Constitution d'une SCI 4
- 3.5. Trasferimento della sede sociale di una SCI in Italia in continuità giuridica 6
- 3.6. Le transfert de siège social d'une SCI dans le même ressort 7
- 3.7. Transfert du siége social d'une SCI en Italie 11
- 3.8. Transfert de l'établissement principal en France d'une société de droit étranger hors ressort 6
- 3.9. Procès-Verbal des Apports en compte courant des Associés d'une SCI 1
- 3.10. Procès-verbal d'Assemblée Générale Ordinaire de démission d'un Co-Gérant d'une SCI 1
- 3.11. Procès-Verbal de Vente d'Immeuble d'une SCI 1
- 3.12. Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SCI 1
- 3.13. Procès verbal d'augmentation du capital social d'une SCI 1
- 3.14. Procès verbal d'augmentation du capital social d'une SCI avec prime 1
- 3.15. Changement de Gérant d'une SCI 4
- 3.16. La cession de parts sociales d'une SCI 3
- 3.17. La Dissolution d'une SCI 5
- 3.18. La Radiation d'une SCI 4
- 3.19. Contrat de Location 1
- 3.20. Plan comptable d'une SCI 1
- 3.21. Mise à jour des statuts d'une SCI suite au décès d'un associé 7
- 3.22. Mise à jour des statuts d'une SCI suite au décès d'un associé et entrée d'un nouvel associé 6
- 4. SCICV 0
-
5. SARL 0
- 5.1. Cambio di indirizzo del gérant di una SARL 1
- 5.2. Substitution du co-gérant décédé (SARL) 1
- 5.3. La Constitution d'une SARL 5
- 5.4. Le Transfert de Siège Social d'une SARL 4
- 5.5. Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SARL 1
- 5.6. Procès-Verbal des Apports en Comptes Courants des Associés d'une SARL 1
- 5.7. Procès-Verbal pour l'Augmentation de Capital d'une SARL 1
- 5.8. Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de poursuite d'activité malgrés les pertes d'une SARL 1
- 5.9. Distribution de dividendes d'une SARL 5
- 5.10. Cession de parts sociales d'une SARL entre une société cédante et une société cessionnaire 8
- 5.11. Changement d'associé d'une SARL 3
- 5.12. La Dissolution d'une SARL 5
- 5.13. La Radiation d'une SARL 3
-
6. SAS 0
- 6.1. La Costituzione di una SAS 2
- 6.2. Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de poursuite d'activité malgré les pertes d'une SAS 1
- 6.3. Procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire pour le transfert du siège de l'établissement secondaire d'une SAS traduit en italien 1
- 6.4. Dissolution par T.U.P. d'une SASU 3
- 6.5. PV de non renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes 3
- 7. Societa' Semplice 0
-
8. SRL 1
- 8.1. La Costituzione di una SRL 1
- 8.2. Convocation et pouvoir pour participer à une Assemblée Générale Extraordinaire d'une SRL 2
- 8.3. Il Trasferimento di Sede di una SRL 1
- 8.4. Cambio di chiusura dell'esercizio sociale di una SRL 1
- 8.5. La Cessione di quote di una SRL 1
- 8.6. Nomina del Consiglio di Amministrazione di una SRL 1
- 8.7. Nomina dell'Amministratore Unico al posto del Consiglio di Amministrazione di una SRL 1
- 8.8. Sostituzione di un Consigliere nell'ambito di un Consiglio di Amministrazione di una SRL 1
- 8.9. Exemple de Bilan, Compte de résultat et Annexe italien, traduits en français 0
- 9. SPA 0
-
10. Social 0
- 10.1. Documentation entreprise, salariés, collaborateurs et divers 1
- 10.2. Embauche du salarié et du collaborateur 12
- 10.3. Periode d'essai ratée 1
- 10.4. Les Démissions 1
- 10.5. Démissions avec aide au depart 1
- 10.6. Prise d'acte des démissions 1
- 10.7. Licenziamento per giustificato motivo oggettivo e riforma Fornero : Sintesi 1
- 10.8. Résolution rapport de travail ( salariés ) 1
- 10.9. Licenciement pour cessation d'activité, avec préavis 1
- 10.10. Licenciement pour cessation d'activité, sans préavis 1
- 10.11. Divers 1
- 11. Es. di richiesta di Codice Fiscale in Italia 1
- 12. Procurations 14
- 13. Donazioni e successioni 2
-
14. Lettere varie 0
- 14.1. En cas de contrôle fiscal 3
- 14.2. Exemples de lettres au SIE 10
- 14.3. Exemple de lettres à la recette des non-résidents 1
- 14.4. Exemple de lettres en reponse à la recette des non-résidents 1
- 14.5. Exemple de lettre pour l’envoi du bénéficiaire effectif 2
- 14.6. Exemple de lettres à l’Urssaf 3
- 14.7. Exemple de lettres au Greffe 8
- 14.8. Exemple de lettres au Notaires 2
- 14.9. Exemples de lettres à l’INSEE 1
- 14.10. Exemples de lettres au SIP Non-Résidents 3
- 14.11. P.V. per distribuzione di dividendi 4
- 15. Contratti 1
Nous proposons de multiples informations liés à notre activité.
Visitez notre librairie
Visitez notre librairie